Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CERF
Mme ARBO Bernadette
EARL ARBO, EARL

Numéro de dépôt :
4196940
Date de dépôt :
16/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/07/2025
LE CERF de ARBO Bernadette

Présentation de la marque LE CERF

Déposée le 16 juillet 2015 par madame ARBO Bernadette et EARL ARBO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE CERF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Les déposants sont madame ARBO Bernadette domicilié(e) 7 Godard - 33570 - FRANCS - France et EARL ARBO, EARL domicilié(e) 7 GODARD - 33570 - FRANCS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ARBO Bernadette domicilié(e) 7 Godard - 33570 - FRANCS - France.

La marque LE CERF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CERF arrivera à expiration en date du 16 juillet 2025.


Mme ARBO Bernadette - 7 Godard - 33570 - FRANCS - France

EARL ARBO, EARL - 7 GODARD - 33570 - FRANCS - France


Mme ARBO Bernadette - 7 Godard - 33570 - FRANCS - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Inscription le 12 juin 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°725627 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-12

Inscription le 19 juin 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°759041 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-19

Vins.